Le présent document est destiné à informer les étudiants du CJFA tous niveaux confondus des modalités de mise en place de la continuité pédagogique du Centre.

Il part du principe que l’ensemble du semestre 2 (Sommersemester) sera impacté par l’épidémie du nouveau coronavirus. Si tel n’était pas le cas les modalités de cours, de suivi et de contrôle seraient mises à jour.

Information à propos des examens du semestre d’été

La Cellule de crise de l’Université de la Sarre autorise les étudiant(e)s du CJFA à passer les épreuves des matières fondamentales de droit français sous forme d’épreuves écrites en présentiel.

Ces épreuves auront lieu aux dates suivantes :

L2 :
Vendredi 26 juin : 13.00 à 15.00 – Strafrechtliches Sanktionensystem (salle à confirmer)
Samedi 27 juin : 9.30 – 12.30 – Droit administratif II (Audimax)
Lundi 29 juin : 11.30 – 14.30 – Droit des obligations II (Audimax)

L1 :
Mardi 30 juin : 11.30 – 14.30 – Droit constitutionnel II (Audimax)
Mercredi 1er juillet : 10.30 – 13.30 – Droit de la famille (Audimax)

Toutes les autres matières de droit français devront avoir lieu sous forme d’épreuves orales en distanciel, l’autorisation de les organiser en présentiel ne nous ayant pas été accordée par la Cellule de crise. Les dates sont d’ores et déjà publiées sur notre calendrier en ligne. Les listes de passages des oraux sont publiées dans les documents pédagogiques.

En ce qui concerne les épreuves de droit allemand, les épreuves se feront sous forme d’épreuves écrites, conformément à ce qui vous a été annoncé via Facebook le 14 mai. Nous ne disposons pas encore des dates définitives, en attente de confirmation par la Cellule de crise.

Madame Pauthier : Histoire du Droit et des institutions – Informations sur les examens 

Licence 1. Semestre 2 (Sommersemester)

Droit constitutionnel II

Cours. Le professeur Pierré-Caps mettra en ligne sur l’espace dédié aux ressources pédagogiques des L1 des documents correspondant aux séances qui auraient dû normalement se dérouler en suivant le calendrier publié en début d’année. Les étudiants sont appelés à lire attentivement le document et les ressources complémentaires qui seraient conseillées et à prendre contact par e-mail avec le professeur Pierré-Caps pour lui poser des questions. L’adresse du professeur Pierré-Caps sera transmise individuellement aux étudiants par courrier électronique.

17 mars 2020 : mise en ligne du cours du 16 mars 2020 et du cours du 6 avril 2020 consacré au président de la République et au gouvernement sous la Vème République.

Travaux dirigés. Les fiches de travaux dirigés seront mises en ligne selon le rythme habituel, au moins une semaine avant la séance prévue. La fiche pour la séance numéro 1 qui aurait dû se tenir dans la semaine du 6 avril sera distribuée dans la semaine du 23 mars.

Les étudiants devront rendre un travail par semaine. Tous les travaux seront notés et ce chaque semaine. Ainsi les étudiants seront appelés à rendre dix travaux qui donneront lieu à dix notes.

Droit de la famille

Cours. Mme Renard mettra en ligne sur l’espace dédié aux ressources pédagogiques des L1 des documents correspondant aux séances qui auraient dû normalement se dérouler en suivant le calendrier publié en début d’année. Les étudiants sont appelés à lire attentivement le document et les ressources complémentaires qui seraient conseillées. Le mot de passe pour le mur où sont publiés les documents est celui du CJFA pour les ressources en ligne. Le mur inclut les cours et les TD.

Travaux dirigés. Les fiches de travaux dirigés seront mises en ligne selon le rythme habituel, au moins une semaine avant la séance prévue. Les étudiants devront rendre un travail par semaine. Tous les travaux seront notés et ce chaque semaine. Les documents seront à envoyer au CJFA qui les fera suivre au chargé de TD (indiquez dans l’objet le numéro de la fiche de TD)

Relations internationales

Mesdames, Messieurs,
La suspension des cours m’amène à vous proposer un enseignement en ligne.
A cette fin, afin de soutenir votre étude des Relations internationales, vous trouverez sous l’espace dédié aux ressources pédagogiques :
– Le plan du cours
– La fin du cours (ce qui restait à traiter)
Je vous invite à comprendre et à approfondir la matière à l’aide d’un travail personnel d’analyse du cours et d’une recherche dans les supports extérieurs habituels (sites officiels, manuels, revues, suivi de l’actualité…).
Les modalités d’examen seront précisées plus tard.
Je vous adresse mes encouragements pour cet apprentissage universitaire personnel, mes souhaits de bonne santé et mes sincères salutations.
André Moine
Maître de conférences en Droit public

Licence 2. Semestre 4 (Sommersemester)

Droit administratif II

Cours. Explication mise à jour le 31 mars 2020. Les supports  cours de droit administratif seront proposés comme auparavant sur l’espace de cours dédié https://etudes.cjfa.eu/courses/droit-administratif/

Chaque leçon fera l’objet d’une publication préalable dans l’espace dédié. Pour aider les étudiants à avoir des repères chronologiques, les leçons seront accompagnées d’une indication sur la semaine durant laquelle le cours doit être assuré. Dans la mesure du possible chaque leçon sera accompagnée d’une courte vidéo et de podcasts audio.

Chaque leçon sera ensuite assurée aux horaires prévus, le mardi à 14 heures, via Zoom. La durée de chaque leçon ne sera probablement pas de 3 heures, pour éviter un effet de saturation. Une durée cumulée de deux heures doit au début être envisagée.

NB : les étudiants qui ne peuvent pas accéder à internet haut débit et ne peuvent participer au cours en Zoom pourront revisionner la leçon, qui sera enregistrée et mise en ligne.

Voici quelques vidéos d’explication sur Zoom. Pour commencer (avec l’accent) :

Travaux dirigés. MAJ le 13.4.2020 Les fiches de travaux dirigés seront mises en ligne selon le rythme habituel, au moins une semaine avant la séance prévue sur la plateforme Moodle de l’Université. Un cours « TD de Droit administratif 2 » a été créé à cette fin et tous les étudiants doivent s’y inscrire. La situation des étudiants n’ayant pas la disposition de leurs identifiant et mot de passe sera traitée au cas par cas. Les étudiants devront rendre un travail par semaine. Tous les travaux seront notés et ce chaque semaine. Pour adapter le rythme de travail, les formes des devoirs seront allégées (par ex. : introduction entièrement rédigée + plan détaillé en lieu et place d’une dissertation ou d’un commentaire entièrement rédigé). Dans tous les cas, les étudiants seront appelés à rendre dix travaux qui donneront lieu à dix notes.

Le Dr. Hicham Rassafi-Guibal proposera une séance par visio-conférence hebdomadaire, à l’horaire initialement prévu : le samedi à 9 heures du matin. La première séance aura lieu le samedi 11 avril 2020. Les étudiants qui ne disposent pas d’un accès à internet, soit par ordinateur soit par smartphone, ou qui ne peuvent être disponibles à l’horaire prévu sont priés d’en informer le Pr. Cossalter.

Droit des Obligations II

Cours magistral : Le Professeur Dubarry met à disposition des étudiants et avec l’accord des auteurs donné en considération des circonstances exceptionnelles, les chapitres de l’ouvrage des Professeurs Andreu et Thomassin sur le programme qui reste à traiter en droit de la responsabilité civile (documents pédagogiques CJFA). Ils sont calibrés sur une vingtaine de pages pour chacun des six thèmes principaux qui restaient à voir. L’avantage de cet ouvrage est qu’il n’y a aucun développement superflu. Il est donc recommandé aux étudiants de se discipliner pour organiser leur apprentissage. L’examen terminal sera comme au premier semestre un cas pratique si les circonstances nous permettent de nous réunir. Dans le cas contraire, des oraux substantiels à distance pourront être envisagés selon des modalités à préciser.

Travaux dirigés : les fiches de travaux dirigés seront mises à disposition au plus tard le 6 avril en ligne (documents pédagogiques CJFA). Le Professeur Dubarry va s’efforcer de préparer, pour chaque fiche, un petit document audio qui fera le lien entre les documents de la fiche et le cours. S’agissant des modalités d’évaluation du contrôle continu, la souplesse est de mise et il revient à chacun de se responsabiliser pour le suivi de ses enseignements.
Ce contrôle continu comprendra deux notes : un galop d’essai et un devoir maison. Le galop d’essai se fera sous forme d’un cas pratique mis en ligne le matin d’une date donnée ultérieurement, qui sera à rendre le soir même ; il sera calibré pour être fait en condition d’examen. Chacun sera responsable des conditions dans lequel il le traitera. Le devoir maison sera un commentaire d’arrêt qui vous sera donné après le galop d’essai, si la reprise des enseignements ne peut se faire avant la fin du semestre ; dans le cas contraire, il sera remplacé par une évaluation écrite présidentielle.                        Lettre N° 1 aux étudiants de Mme Lisa Heinzmann – Lettre N° 2 aux étudiants de Mme Lisa Heinzmann

Droit des affaires

Cours : Mme Renard mettra en ligne sur l’espace dédié aux ressources pédagogiques des L2 des documents correspondant aux séances qui auraient dû normalement se dérouler en suivant le calendrier publié en début d’année. Les étudiants sont appelés à lire attentivement le document et les ressources complémentaires qui seraient conseillées. Le mur où sont publiés les documents pédagogiques est protégé par le même mot de passe que les ressources pédagogiques de L2 du CJFA.

Histoire du droit et des institutions

Le professeur Pauthier propose dans un fichier PDF unique divers documents et exercices à réaliser à domicile. Le document est proposé sur la page des ressources des L2. Le document est organisé de façon chronothématique et comprend une sélection de documents sources : des extraits de constitutions, d’articles de presse, de discours politiques, aux fins d’illustrer l’évolution des différents régimes qui ont été présentés en cours, et celle des suivants. Ce document permet de suivre, d’une façon illustrée, les éléments essentiels du cours. A la fin de chacune de ces fiches-séances, les étudiants trouveront en vert, une série de questions auquel ils devront s’entraîner à répondre.

Les étudiants sont invités à faire ces exercices avec le plus grand sérieux, ceux-ci constituant une excellente préparation aux évaluations de fin de semestre dont nous ne connaissons pas encore exactement les modalités. Il s’agit de vous maintenir, le plus possible en situation d’apprentissage des connaissances et de développement des compétences. C’est essentiel pour votre deuxième année de droit et pour vous préparer à la suite de vos études juridiques.

Finances publiques

Mise à jour 7.04.2020 : Le Dr. Jérôme Charpentier a mis en ligne son plan de cours dans l’espace pédagogique dédié. Certains passages pourront être modifiés. Les étudiants en seront tenus informés.

Le cours sera dispensé via Youtube au cours du mois d’avril. Les horaires sont indiqués dans l’agenda des L2.

Il convient de suivre les liens suivants vers les différentes vidéos :

09/04: https://youtu.be/zmSPhgkiamk

14/04 : https://youtu.be/UxVh6Gz99BY

21/04 : https://youtu.be/Eftemj_bVgU

28/04 : https://youtu.be/0qEPylefi_g

 05/05: https://youtu.be/kjV611MwbVU

12/05: https://youtu.be/mGhkfgwVAxQ

19/05: https://youtu.be/2f-vTjNLR_A

26/05: https://youtu.be/lJkGTwoJeYM 

16/06 : (replay) https://youtu.be/7TKMBqQazOE

Les étudiants ne disposant pas de compte Youtube mais désirant poser des questions en direct pourront suivre un lien Skype et, sans créer de compte, interagir en tant que simples invités.