Semestre d’été 2021
TRAVAUX DIRIGES :
Groupe 1 à 3 – Mme Kordeva : Lien Zoom
Groupe 4 – Mme Geiger : Lien Zoom
ID de réunion : 993 0929 9096 – Code : 04415274
FICHES DE TD :
Constitution du 4 octobre 1958
Séance n° 1 : L’élaboration et la révision de la Constitution du 4 octobre 1958
Séance n° 2 : Le pouvoir exécutif sous la Ve République
Séance n° 3 : Les lois référendaires
Séance n° 4 : Les rapports entre les pouvoirs législatif et exécutif sous la Ve République
Séance n° 5 : Les commissions parlementaires
Séance n° 6 : Le Conseil constitutionnel I (fonctions traditionnelles)
Séance n° 7 : Le Conseil constitutionnel II (La question prioritaire de constitutionnalité)
Semestre d’hiver 2020/2021
COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL :
Le cours aura lieu chaque mardi, de 17h30 à 20h30, sur Zoom.
Le lien sera adressé aux étudiants par courrier électronique. Aucune inscription préalable n’est nécessaire.
Le script du cours, des documents, conseils et les vidéos du cours seront mis à votre disposition sur le site etudes.cjfa.eu dans la section Droit constitutionnel.
Voici le script : DC_2020-2021
TRAVAUX DIRIGES :
Les travaux dirigés se dérouleront tous en ligne, sur Zoom également. Ils seront assurés par le Dr. Maria Kordeva et Madame Sarah Geiger.
Les séances du 17 novembre auront lieu :
– à distance à 10h30 sur Zoom (lien dans le fichier ci-dessous).
– en présence dans trois groupes répartis comme indiqué dans le ficher PDF joint.
NB : aucun changement ne peut être opéré, sauf contrainte personnelle impérieuse et présentation d’un justificatif.
Voici la liste protégée par mot de passe pour le 17 novembre 2020 :
Liste_TD_Presentiel_20201117_anonymise
(Archive : liste de présence pour le TD du 10 novembre 2020 : Liste_TD_Presentiel_20201110_anonymise)
Sauf indication cpontraire de vos chargées de TD, le dépôt des devoirs nécessite une inscription sur le Moodle de l’Université. Vous trouverez le TD de droit constitutionnel I 2020-2021 dans la liste des cours du Prof. Dr. Philippe Cossalter, Französisches Öffentliches Recht (Cossalter)
Fiches de travaux dirigés:
DC I
Fiche n° 1 : Introduction au droit constitutionnel
Fiche n° 2 : La notion de constitution
Fiche n° 3 : Pouvoir constituant et pouvoir de réviser la constitution
DC II
Fiche n°1 : L’élaboration et la révision de la Constitution du 4 octobre 1958